Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIT'DIET
PROVAL SARL

Numéro de dépôt :
95597866
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque MEDIT'DIET

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDIT'DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVAL domicilié(e) 96 Impasse des Sarnailles, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 020 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Geneviève REKASSA PROVAL SARL - France.

La marque MEDIT'DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIT'DIET est expirée depuis le 10 novembre 2005.

PROVAL a également déposé les autres marques suivantes : ASR ASSUROR , ERMES , PROVAL , LOGIMAC , THINK e-GLOBAL , AVT/CTF LA CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTE www.proval.corp.com , LOU PEI , FINE NATURE , INGENICIEL , ESOPE


PROVAL SARL - 96 Impasse des Sarnailles, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 391020054


Madame Geneviève REKASSA PROVAL SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Substances diététiques à usage médical : Protéines.Vitamines et minéraux à usage médical, tous ces produits étant diététiques.Livret diététique.Livre de recettes.Protéines destinées à l'alimentation humaine à usage non médical.Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, poissons, et viandes.Huiles.Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires ou riz.Arômates, autres que les huiles essentielles.Tous ces produits alimentaires étant diététiques. Edition de livres

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.